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Localisation |Espagne

Capitale |Madrid

Habitants |46423064

Statut légal |illegal

Medical Program |no

by Seshata on 14/03/2014 | Légal & Politique

Le cannabis en Espagne

Espagne L’Espagne n’a cessé d'alléger ses lois antidrogue depuis de nombreuses années, jusqu’à devenir aujourd’hui l’un des pays les plus libéraux d’Europe en matière de drogue, sinon du monde. L’économie espagnole a énormément souffert de la crise financière mondiale et de ses répercussions ; par conséquent, l’importance du cannabis a grimpé en flèche.


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L’Espagne n’a cessé d’alléger ses lois antidrogue depuis de nombreuses années, jusqu’à devenir aujourd’hui l’un des pays les plus libéraux d’Europe en matière de drogue, sinon du monde. L’économie espagnole a énormément souffert de la crise financière mondiale et de ses répercussions ; par conséquent, l’importance du cannabis a grimpé en flèche.

Le commerce moderne du cannabis en Espagne

En Espagne, on cultive du cannabis un peu partout, principalement en petites parcelles destinées à la consommation personnelle (Martin Vicente).
En Espagne, on cultive du cannabis un peu partout, principalement en petites parcelles destinées à la consommation personnelle (Martin Vicente).

Au cours des dix dernières années environ, l’industrie espagnole du cannabis a prospéré, jusqu’à atteindre une ampleur comparable seulement à celle que l’on connaissait aux Pays-Bas dans les années 1980. Sa production est répandue dans toutes les régions du pays, et une culture riche associée à sa consommation est en passe de s’établir. Chaque année, plusieurs villes espagnoles sont le théâtre d’événements importants, en particulier Barcelone, et l’on recense des milliers de boutiques de culture, de banques de semences et même de clubs privés fournissant à leurs clients jusqu’à soixante grammes par mois.

L’Espagne est un État décentralisé qui accorde une large autonomie à ses différentes régions. S’agissant de drogues, chaque région a ses propres politiques et ses propres autorités de régulation. La Catalogne, dont Barcelone est la capitale régionale, compte plus de deux cents clubs de cannabis, alors qu’à Madrid les clubs sont plus discrets et leur nombre est limité.

Outre une culture domestique abondante, d’énormes quantités de haschich sont introduites en contrebande chaque année depuis le Maroc, qui se trouve de l’autre côté du détroit de Gibraltar dont la largeur n’est que de 14,3 km en son point le plus étroit. Les autorités espagnoles sont engagées dans une lutte pour contrer l’afflux de haschich en provenance du Maroc, et ont déjà procédé à des arrestations très remarquées pour des faits de culture locale, mais elles ont fait peu pour endiguer la montée inexorable de cette industrie.

Les lois espagnoles en matière de cannabis

Selon la loi espagnole, le trafic de cannabis ou sa culture à des fins commerciales est illégal. En fait, en vertu de l’article 348 du Code pénal espagnol, même la simple possession de cannabis est techniquement illégale. Cependant, étant donné l’inviolabilité des résidences privées en vertu du droit espagnol, la culture et la consommation de quantités personnelles de cannabis (ou de toute autre drogue) dans le domaine privé sont dépénalisées. La vente et l’achat de semences et de produits à base de chanvre sont également légaux.

Les boutiques de culture et les boutiques hippies sont légion dans toutes les villes espagnoles (ShortyNZ2000).
Les boutiques de culture et les boutiques hippies sont légion dans toutes les villes espagnoles (ShortyNZ2000).

La possession ou l’utilisation de drogues dans les lieux publics sont contraires à la loi sur la protection des citoyens, mais ne sont pas considérées comme un délit pénal ou passible d’arrestation ; les amendes de 300 € ou plus ne sont pas rares. Il est toujours possible d’être arrêté pour culture de cannabis dès lors que la police a lieu de soupçonner que les quantités produites sont excessives pour être imputables à une consommation personnelle. Si les tribunaux ne peuvent être persuadés du caractère personnel de la culture, une peine de prison de un à trois ans peut être prononcée.

En cas de condamnation pour vente ou trafic de cannabis, la peine habituelle est de un à trois ans de prison. Si la quantité incriminée est particulièrement importante, ou si le prévenu a déjà fait l’objet de condamnations antérieures, la peine d’emprisonnement peut être considérablement allongée – jusqu’à généralement un maximum de vingt années.

Politique espagnole en matière de cannabis

Quoique le trafic de drogue soit considéré comme un crime et puni relativement sévèrement, la consommation personnelle n’est pas jugée aussi gravement, et la toxicomanie est davantage perçue comme un problème à régler que comme un délit à punir. La politique espagnole en matière de prévention — la stratégie nationale en matière de drogue — est mise en œuvre par le ministère de la Santé publique, et vise principalement à réduire la demande, à limiter l’offre, à améliorer la recherche scientifique et à éduquer la population.

La stratégie nationale en matière de drogue vise également à améliorer la coordination entre les médias, le système scolaire, les centres de santé et les forces de l’ordre. Par ailleurs, elle souligne la nécessité de la coopération internationale en matière de politique antidrogue. L’Espagne a adopté son attitude libérale actuelle après la généralisation des problèmes sociaux provoqués par la consommation d’héroïne et par le virus HIV dans les années 1980. La société espagnole a commencé à considérer les toxicomanes comme des personnes à soigner et non à criminaliser, et les tribunaux ont commencé à proposer des réductions de peines aux prévenus disposés à suivre un programme de réhabilitation.

L'Espagne compte désormais des centaines de clubs sociaux de cannabis, en particulier en Catalogne et dans le Pays basque espagnol (Nicolas Vigier)
L’Espagne compte désormais des centaines de clubs sociaux de cannabis, en particulier en Catalogne et dans le Pays basque espagnol (Nicolas Vigier)

En septembre 1980, l’ex-directrice de la stratégie nationale en matière de drogue, Araceli Manjón, déclarait que le cannabis n’était « pas une drogue » et qu’il ne saurait être classé de la même manière que d’autres drogues plus dangereuses. Elle plaidait également en faveur de la légalisation et de la régulation de l’industrie du cannabis et déclarait que la prohibition n’était « pas la solution ».

Arrestations et peines pour des faits liés au cannabis en Espagne

Les autorités espagnoles procèdent à des saisies régulières de chargements importants de plusieurs tonnes de haschich provenant du Maroc ; en outre, ces dernières années, les quantités d’herbe de cannabis saisies issues de la production locale ont brusquement augmenté. En avril 2013, cinquante-deux tonnes métriques ™ de haschich ont été interceptées dans un entrepôt au sud de la ville de Córdoba (Cordoue), équivalant à la plus grosse prise jamais enregistrée en Europe à ce jour. Juste quelques jours plus tard à Córdoba, un autre chargement de 32 tm a été découvert à bord d’un camion transportant des melons en provenance du Maroc.

En octobre 2013, les douaniers espagnols ont intercepté un chargement de dix-huit tonnes de haschich à Almeria, un port maritime important situé au sud-est de l’Andalousie. Il s’agissait de la plus importante prise jamais réalisée dans l’histoire de la ville, qui a longtemps été un point d’entrée crucial pour le haschich marocain vers l’Europe.

Bon nombre des trafiquants arrêtés et emprisonnés en Espagne sont des citoyens étrangers. En février 2014, quatre hommes de nationalité turque ont été arrêtés à 100 km de la côte d’Almeria à bord de leur bateau de pêche sur lequel on a découvert 12 tm de haschich. En 2012, dans le cadre d’une opération de grande envergure comportant des perquisitions dans plusieurs grandes villes espagnoles et ayant donné lieu à des saisies totalisant 1,6 tm, cinquante et une personnes ont été arrêtées, dont des Espagnols, des Marocains, des Russes, des Britanniques, des Allemands, des Néerlandais et des Roumains.

Culture du cannabis en Espagne

Le climat qui prévaut dans la majeure partie de l’Espagne est idéal pour la culture du cannabis. La plupart des producteurs cultivent en extérieur à partir de la semence, et tirent parti du climat et du faible risque d’arrestation pour cultiver d’énormes buissons, tous capables de produire plusieurs kilos de cannabis séché chaque année.

La majeure partie du cannabis produit en Espagne est destiné à la consommation personnelle ou pour le marché local. Les récoltes commerciales à grande échelle destinées à l’exportation sont plus rares, car les groupes de trafiquants sont davantage centrés sur la contrebande de haschich marocain vers l’Europe. Toutefois, il existe des sites de culture à des fins commerciales : en août 2013, la police de Murcia a découvert la plus grande plantation de cannabis du pays jamais vue à ce jour, un site de 5000 m² totalisant 14 000 plants en culture.

La culture espagnole du cannabis est riche et variée ; ce restaurant de valence est spécialisé dans la cuisine à base de graines de chanvre (Joe Calhoun).
La culture espagnole du cannabis est riche et variée ; ce restaurant de valence est spécialisé dans la cuisine à base de graines de chanvre (Joe Calhoun).

Pour la plus grande part, la culture à petite échelle est pratiquée ouvertement, mais de temps à autre des perquisitions de petits producteurs ont lieu. Même si la culture ne porte que sur quelques plants, la présence d’un attirail indiquant l’intention de revendre la production peut gravement compromettre toute chance de plaider la consommation personnelle.

Utilisation culturelle du cannabis en Espagne

Le cannabis est, de loin, la drogue la plus consommée en Espagne, sous forme de haschich. La proximité de l’Espagne avec le Maroc est un facteur important expliquant la prévalence de la consommation de cannabis. Le nombre absolu de consommateurs réguliers de cannabis continue de progresser à mesure de l’augmentation de la disponibilité et de l’acceptation sociétale de cette pratique, bien que le pourcentage total de la population espagnole ayant essayé le cannabis au moins une fois soit passé de 31,2 % en 2009 à 27,4 % à l’heure actuelle.

Les Espagnols sont exceptionnellement tolérants vis-à-vis de l’utilisation du cannabis et d’autres drogues ; la cocaïne est une autre drogue extrêmement populaire, et l’Espagne est le point d’entrée en Europe pour le trafic de cocaïne sud-américaine, tant en raison de sa situation géographique que pour ses liens culturels et linguistiques avec l’Amérique du Sud.

En plus des clubs privés qui ont surgi un peu partout en Espagne ces dernières années, on fume le cannabis publiquement, dans les squares et à l’extérieur des bars et des clubs, dans bon nombre de villes espagnoles. Pour la plus grande part, et malgré l’illégalité de la consommation publique, cette utilisation décomplexée du cannabis passe habituellement inaperçue.

Arrestations de propriétaires de clubs de cannabis

Les autorités espagnoles ont dû relever des défis inédits, tant pour combattre le flot de haschich en provenance du Maroc que pour établir la meilleure approche du phénomène émergent des clubs de cannabis. L’accueil réservé à ces clubs varie suivant les régions, et dans certaines zones les moins libérales des arrestations de membres de clubs de cannabis – et des saisies de produits conservés dans les locaux – ont été rapportées.

L’un des plus anciens clubs sociaux du cannabis, le Pannagh, fondé en 2003 à Bilbao a été contraint à la fermeture en 2005 après une perquisition de la police locale et l’arrestation de cinq de ses membres. Au cours de l’opération, environ 3000 plants ont été saisis, mais leur restitution a été ordonnée par un juge du tribunal provincial en 2007 au motif que la perquisition avait été jugée illégale.

Depuis, le Pannagh a rouvert ses portes ; cependant, le ministère public a refusé d’abandonner l’affaire, et plaide pour une peine de vingt-deux ans d’emprisonnement assortie d’une amende d’au moins 2,5 millions d’euros pour les cinq membres du club arrêtés, accusés de trafic et de participation à une activité criminelle organisée. Un mouvement de contestation des charges retenues et des poursuites juridiques en cours s’est formé, et cherche des soutiens dans toute l’Europe.

L’histoire des clubs de cannabis en Espagne

En 1993, le groupe prolégalisation « Asociación Ramón Santos de Estudios Sobre el Cannabis » (ARSEC), basé à Barcelone, a établi un précédent en écrivant au procureur de la République chargé de la lutte antidrogue pour lui demander de se prononcer sur la légalité de la culture du cannabis pour une utilisation par un collectif de membres adultes. La réponse du procureur confirmait que le concept n’était pas illégal en principe, et le groupe s’est donc engagé dans une expérience de culture largement relayée par les médias.

En Espagne, le cannabis est abondant et bon marché ; il coûte habituellement environ 4 € le gramme (Marihuana Blog).
En Espagne, le cannabis est abondant et bon marché ; il coûte habituellement environ 4 € le gramme (Marihuana Blog).

La récolte a été saisie par la police et les membres du groupe ont été arrêtés. Ils ont cependant été acquittés par le tribunal provincial, bien que l’affaire ait été par la suite portée devant la Cour suprême. Deux ans plus tard, la Cour suprême rendait son jugement et déclarait que, bien que le cannabis n’était pas destiné à la revente, la culture de cannabis par des collectifs n’était pas souhaitable et devait être punie.

Toutefois, d’autres collectifs ont éclos pour défier ce jugement, et l’association Kalmudia de Bilbao a été la première à mener à terme une récolte sans rencontrer aucun obstacle juridique. En 2000, après trois récoltes sans aucun incident, les collectifs ont commencé à réclamer un cadre juridique pour leurs exploitations.

L’apparition des premiers clubs de cannabis

Le premier club social du cannabis en Espagne, le Barcelona Catadores Cannabis Club (CCCB), a été fondé en 2001. En octobre 2001 et en juillet 2003, la Cour suprême a rendu des jugements dans lesquels elle statuait que la possession de cannabis même en quantités importantes ne constituait pas un délit criminel, dès lors qu’aucune intention de trafic ou de revente dans un but lucratif ne pouvait être établie. Ces jugements majeurs ont ouvert la voie pour l’explosion des clubs de cannabis.

En 2012, le système juridique espagnol devait subir une nouvelle mise à l’épreuve. Le conseil municipal de la petite ville catalane de Rasquera votait en faveur de la location de terres à un club social de Barcelone connu sous le nom ABCDA aux fins de cultiver du cannabis ; lorsque la question a été soumise à un référendum public, elle a recueilli 56 % de votes favorables.

Le conseil municipal de Rasquera a mis en avant le potentiel de création d’emplois et la source de revenus cruellement nécessaires à la ville ; quelque 1,3 million d’euros sur deux ans, correspondant à peu de choses près à l’endettement extérieur de la ville. Le conseil a également plaidé la légalité de cette initiative, car la récolte était destinée exclusivement aux membres du club. Toutefois, en avril 2013, le tribunal provincial de Tarragona a rejeté  le plan, au motif que la culture de cannabis ne « répondait pas à l’intérêt général ». La municipalité de Rasquera a maintenant le droit de faire appel de cette décision, mais ne semble pas l’avoir exercé.

Achat de cannabis en Espagne

Las Ramblas à Barcelone est un quartier fréquenté par les vendeurs de rue de cannabis et de haschich (Thomas Quine).
Las Ramblas à Barcelone est un quartier fréquenté par les vendeurs de rue de cannabis et de haschich (Thomas Quine).

Le cannabis et le haschich sont omniprésents en Espagne, et il est extrêmement facile de s’en procurer à peu près partout. Dans de nombreuses villes, en particulier les plateformes de culture ou les ports maritimes tels que Barcelone, Granada et Bilbao, la vente de haschich et de cannabis est pratiquée ouvertement dans les jardins publics et dans la rue. On peut également voir couramment des gens fumer du cannabis en public, malgré l’illégalité de la consommation publique, et habituellement sans entrave.

Il est important de ne pas oublier que la consommation publique est illégale, et la police peut s’en prendre occasionnellement à des personnes ou des groupes fumant en public, en particulier s’ils sont bruyants ou turbulents, ou si elle a d’autres raisons de s’intéresser à eux. Ainsi, chercher à adhérer à un club social est une bonne idée, et quelques questions discrètes posées à des résidents locaux doivent permettre d’obtenir des introductions rapides.

À Barcelone, la capitale de la Catalogne, le quartier de Las Ramblas est bien connu pour être un lieu culminant pour la vente de rue. Près des quais, où une foule de locaux se rassemble autour des bancs publics, les groupes de jeunes, souvent de jeunes hommes d’origine arabe ou africaine vendant du haschich et du cannabis sont monnaie courante. Les prix varient considérablement en fonction de la qualité, avec une dose de 28 g vendue habituellement entre 55 et 180 €. Dans les clubs de cannabis, le cannabis est habituellement vendu aux patients médicaux pour 3 € le gramme, et aux consommateurs récréatifs à 4 € le gramme.

Quel est l’avenir du cannabis en Espagne ?

L’industrie du cannabis en Espagne est sur les rails pour poursuivre son expansion, et est probablement déjà très près de supplanter les Pays-Bas en tant que « capitale du cannabis » en Europe. Le niveau d’acceptation sociale de l’utilisation du cannabis – de même que l’approche bienveillante de la politique et de la planification – est sans précédent, et fournit un excellent exemple à d’autres pays quant à la manière de mettre en œuvre une politique en matière de cannabis.

Il est primordial de documenter l’histoire et les évènements de la guerre contre les drogues qui continue d’affecter tant de vies partout dans le monde. À cet égard, Sensi Seeds et le Hash Marijuana & Hemp Museum à Amsterdam s’efforcent d’offrir une information la plus précise, récente et impartiale possible sur la situation actuelle, pays par pays. Vos commentaires, réactions et corrections sont les bienvenus.

Commentaires

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PATRIARCA DOMINIQUE

HELLO,
I suffer from arthritis and osteoarthritis and cannabis was advised. I live in Valencia for 2 weeks, I am Denied, can you tell me where to get them. Thank you.
Best Regards

HOLA,
Yo sufro de artritis y se aconseja la osteoartritis y el cannabis. Yo vivo en Valencia por 2 semanas, se me niega, usted me puede decir dónde conseguirlos. Gracias.
Atentamente

14/02/2015

Silent Jay

Dear visitor,

Many thanks for your comment.
We would advise to contact a Cannnabis Social Club located anywhere in the country for advice. If they cannot help you directly, they should be able to recommend a solution!

Kind Regards,

27/02/2015

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Oups, on dirait que vous avez oublié quelque chose.

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