Le cannabis en Australie : lois, usages et histoire

The Australian flag and cannabis plants

En Australie, il est illégal de consommer, d’acheter ou de vendre du cannabis, bien que cela soit sanctionné différemment d’un État à l’autre. Le cannabis médical est disponible, mais les patients peuvent avoir du mal à s’en procurer. Le marché australien du chanvre industriel est florissant. Une dépénalisation de l’usage récréatif est envisagée pour le futur.

    • Capitale
    • Canberra
    • Habitants
    • 25,398,000
    • Produits CBD
    • Légal
    • Cannabis récréatif
    • Illégal
    • Cannabis médicinal
    • Légal since 2016

La législation sur le cannabis en Australie

La possession et la consommation de cannabis sont-ils autorisés en Australie ?

En Australie, la possession de cannabis est illégale. Cependant, la législation régissant sa consommation varie selon les États.

Par exemple, la plupart des États australiens ont mis en place des Cannabis Cautioning Programmes (programmes de mise en garde contre le cannabis). Ces programmes ont tendance à être fondés sur des politiques et mettent donc l’accent sur le traitement et la réduction des méfaits plutôt que sur la punition.

En Nouvelle-Galles-du-Sud, un tel programme est en place depuis avril 2000 et il est géré par la Force de police de la NGS. Il a été élaboré à la suite d’un constat qui est ressorti d’un sommet sur la drogue organisé par la Nouvelle-Galles-du-Sud, à savoir, que l’arrestation de personnes pour des délits mineurs liés à la drogue n’est pas nécessairement une solution efficace.

Ce programme prévoit une mise en garde formelle pour les délinquants adultes condamnés pour des infractions mineures liées au cannabis (15 grammes ou moins), et fait appel à l’intervention de la police pour les aider à trouver un traitement et un soutien.

Il ne s’applique pas aux vendeurs de cannabis. Ces derniers s’exposent toujours à des accusations. Les trafiquants de drogue continuent d’être arrêtés et poursuivis en vertu de la loi de 1985 sur l’abus et le trafic de drogues.

Quiconque arrêté en possession d’au plus 25 grammes de cannabis reçoit une amende de 100 dollars australiens ou est contraint de suivre un programme de déjudiciarisation. Cependant, la pression s’accentue pour que les lois soient modifiées, et des personnalités comme la députée Rose Jackson demandent la décriminalisation de cette pratique dans l’Etat. Cette attitude pourrait inciter les autres États australiens à faire de même.

Jusqu’à récemment, dans le Territoire de la Capitale australienne, le Simple Cannabis Offence Notice (l’avis pour infraction simple liée au cannabis) rendait la possession d’un maximum de 25 grammes, ou de deux plantes, passible d’une amende de 200 dollars australiens. Le 31 janvier 2020, les règles concernant l’usage personnel du cannabis ont changé. Il est désormais légal de posséder jusqu’à 50 grammes de cannabis séché, ou jusqu’à 150 grammes de cannabis frais, de cultiver jusqu’à deux plantes de cannabis par personne, avec un maximum de quatre plantes par foyer, et de consommer du cannabis à son domicile pour usage personnel.

Dans tout l’État de Victoria, le Cannabis Cautioning Program fait en sorte que les contrevenants âgés de 17 ans et plus reçoivent une mise en garde contre les infractions mineures liées au cannabis. Ces derniers ne doivent être en possession que d’une petite quantité de cannabis (non destinée au trafic), admettre l’infraction et accepter d’être avertis.

Une personne ne peut accumuler que deux mises en garde, et celles-ci sont accompagnées d’un programme d’éducation volontaire sur le cannabis.

En Australie occidentale, il est illégal de posséder, cultiver ou fournir du cannabis. Toutefois, dans le cadre du programme Cannabis Intervention Requirement (intervention obligatoire en matière de cannabis), la police peut émettre un avis à toute personne âgée de 14 ans et plus, trouvée en possession de petites quantités de cannabis et d’accessoires pour fumeurs.

Pris en possession de 10 grammes ou moins, le contrevenant doit assister à une séance individuelle de conseil d’intervention. Des quantités plus importantes peuvent entraîner une amende de 2000 dollars australiens, deux ans de prison, ou les deux.

A la grandeur du Queensland, la possession de cannabis est passible d’une peine pouvant aller jusqu’à 15 ans de prison. Toutefois, les condamnations pour de petites quantités sont rares, et si la quantité est inférieure à 50 grammes, le délinquant doit se voir proposer un programme de déjudiciarisation. Celui-ci comprend une évaluation obligatoire et un programme d’intervention brève.

Dans le Territoire du Nord, il n’existe pas de programme de mise en garde contre le cannabis, mais les lois sont assez souples. Les contrevenants en possession de 50 grammes de cannabis, d’un gramme d’huile de cannabis, de 10 grammes de résine de cannabis ou de graines de cannabis sont passibles d’une amende de 200 dollars australiens.

En Australie-Méridionale, le cannabis récréatif est illégal. Il n’y a toutefois pas d’inculpation officielle pour la possession de petites quantités, mais généralement, les contrevenants arrêtés avec 25 grammes reçoivent une amende de 125 dollars australiens. Ce montant passe à 300 dollars australiens pour des quantités de 25 à 100 grammes. Certains font campagne pour que le cannabis soit élevé au rang d’ « autres drogues contrôlées », ce qui porterait l’amende à 2 000 dollars australiens ou à trois ans de prison.

Dans certains cas, la police peut faire usage de son pouvoir discrétionnaire. Par exemple, en Tasmanie, le programme de déjudiciarisation imposé par la Cour permet de laisser passer sans sanction jusqu’à trois incidents de possession de 50 grammes de cannabis. Cependant, une hiérarchie d’intervention et de traitement avec chaque mise en garde ultérieure est en vigueur.

Peut-on vendre du cannabis en Australie ?

La vente et l’approvisionnement de cannabis est illégale partout en Australie. Cependant, comme pour la possession et la consommation, les législations différent en fonction du territoire sur lequel se trouve le contrevenant.

Par exemple, au Victoria, la sanction dépend de la quantité de cannabis trouvée sur le contrevenant. Les critères sont définis comme suit :

  • Petite quantité (jusqu’à 50 grammes maximum, considérée comme étant réservée à un usage personnel)
  • Quantité destinée au trafic (250 grammes ou plus, ou 10 plants)
  • Quantité commercialisable (25 kilos ou plus, ou 100 plants)
  • Importante quantité commercialisable (250 kilos ou plus, ou 1000 plants)

Si le tribunal décide que le contrevenant avait l’intention de faire le trafic du cannabis, les sanctions sont :

  • 15 ans de prison, une amende allant jusqu’à 1 800 fois le montant unitaire d’amende ou les deux
  • Et pour les quantités commercialisables, 25 ans de prison, une amende allant jusqu’à 3 000 fois le montant unitaire d’amende ou les deux

Si le contrevenant est âgé de moins de 18 ans, la peine est limitée à 20 ans de prison et/ou une amende allant jusqu’à 2 400 fois le montant unitaire d’amende.

Cependant, dans le Queensland, la loi fonctionne différemment. Il y a deux catégories de drogues : les drogues de première catégorie (« schedule 1 ») et celles de seconde catégorie (« schedule 2 »). Le cannabis est classé « sch 2 ». Cela signifie qu’un contrevenant pris en train de fournir du cannabis à des tiers (même en petite quantité) peut se voir infliger jusqu’à 15 ans de prison. Cette peine peut être prolongée jusqu’à 20 ans si le cannabis est fourni à un mineur ou à une personne souffrant d’un déficit cognitif ou intellectuel.

Le trafic est considéré comme une infraction encore plus grave et peut être passible d’une peine de 20 ans de prison.

Pour donner un autre exemple, dans le Territoire du Nord, des peines de prison sont également infligées à ceux qui fournissent du cannabis. Elles peuvent aller jusqu’à 25 ans d’emprisonnement si le contrevenant vend la drogue à un mineur.

Peut-on cultiver du cannabis en Australie ?

La culture du cannabis est illégale en Australie. Mais de même que pour la possession et la vente, la législation diffère d’un État à l’autre.

En Nouvelle-Galles du Sud, les sanctions infligées pour la culture de cannabis sont basées sur le nombre de plants existants et non sur leur taille ou leur genre. Cela signifie que même si les plants du contrevenant sont uniquement à l’état de semis, ils sont considérés au même titre qu’un plant adulte. Les sanctions sont plus élevées pour ceux qui cultivent une « quantité commerciale » de cannabis.

En Tasmanie, la législation est radicalement différente. La possession de toute « plante réglementée » peut entraîner pour le contrevenant une peine allant jusqu’à 2 ans de prison, et s’il détient 20 plants ou plus, cette culture est considérée comme étant destinée à la vente. Dans ce cas, il est probable que les sanctions soient plus sévères.

Plantes de cannabis recouvertes de filet poussant à l'intérieur

Le CBD est-il légal en Australie ?

Auparavant, les produits à base de CBD n’étaient disponibles à des fins médicales que sur ordonnance. Selon les rapports des patients, on ne pouvait y accéder qu’avec une licence approuvée par le gouvernement. Pour obtenir une licence, les patients remplissaient une demande dans le cadre du régime d’accès spécial. Cependant, ces derniers ne bénéficiaient d’aucune garantie d’approbation alors que la licence coûtait 300 dollars par an.

En 2020, la Therapeutic Goods Association (TGA) a annoncé son intention de modifier la norme sur les poisons pour le cannabidiol. Cela signifie que les produits médicaux à base de cannabidiol pourraient être obtenus en vente libre dans une pharmacie, plutôt que sur ordonnance. Les patients n’auraient accès qu’à un approvisionnement de 30 jours, et le produit serait consommé plutôt que fumé.

Plus tôt en 2021, les produits à base de cannabidiol ont été déclassés de l’annexe 4 à l’annexe 3 par la TGA. La décision a permis aux produits de CBD approuvés par l’Association d’être achetés par des adultes (maximum de 150 mg par jour), en vente libre avec une ordonnance.

Le Dr Ben Jansen, fondateur et directeur clinique de CDA Clinics, a déclaré à la principale publication d’information d’Australie (news.com.au) : « Le passage à la vente libre est un énorme pas en avant pour réduire la stigmatisation et encourager une plus grande acceptation sociétale du cannabis médical ». Le nombre de patients ayant augmenté rapidement au cours des deux dernières années, les produits du cannabis bénéficient d’un soutien accru.

La formule chimique de la CBD et une plante de cannabis

Les graines de cannabis peuvent-elles être expédiées vers l’Australie ?

Actuellement, seuls les patients ayant une ordonnance valable peuvent acheter et consommer du cannabis médical. Toutes les variétés de cannabis doivent aussi être conformes à la Loi sur les produits thérapeutiques et peuvent uniquement être légalement obtenues auprès d’un médecin. Par conséquent, envoyer des graines en Australie est illégal.

Le cannabis médical en Australie

Le cannabis médical a été légalisé en 2016, à la condition toutefois que le marché soit régulé par l’Agence du gouvernement fédéral chargée de la réglementation des drogues. En 2017, la prescription de produits médicaux à base de cannabis a été légalisée et une liste des usages autorisés de ces médicaments a été établie.

Un stéthoscope et un tube orange rempli de cannabis

Cependant, comme toujours, il existe aussi les lois des États, qui diffèrent d’un état à l’autre. En voici un bref aperçu :

Victoria

Dans l’État de Victoria, le cannabis médical a été légalisé en 2017, mais uniquement pour les enfants souffrant d’épilepsie grave qui ne réagissent pas bien à d’autres traitements.

Australie-Méridionale

Le cannabis médical est disponible sur ordonnance pour les patients présentant des symptômes particuliers. Cette loi a été votée en 2016.

Territoire de la capitale australienne

En 2016, le Territoire de la capitale australienne a légalisé la consommation de cannabis médical pour traiter les patients souffrant de certains troubles (spasticité en cas de sclérose en plaques, nausées et vomissements en cas de chimiothérapie liée au cancer, ou douleur/anxiété en phase terminale, etc.). Les médecins ont également le droit de demander aux autorités de santé une autorisation spéciale pour prescrire du cannabis médical à d’autres types de patients.

Nouvelle-Galles du Sud

En 2016, l’amendement de la loi sur les poisons et produits thérapeutiques de Nouvelle-Galles du Sud a légalisé la consommation de cannabis médical pour les patients en phase terminale.

Queensland

La loi sur la Santé publique portant sur le cannabis médical et adoptée au Queensland en 2016 a autorisé la consommation de cannabis pour les patients atteints de diverses pathologies telles qu’épilepsie, cancer, sclérose en plaques et HIV/SIDA.

Territoire du Nord

L’accès aux produits à base de cannabis médical dans le Territoire du Nord est limité aux soins palliatifs ainsi qu’aux patients atteints de pathologies spécifiques telles que l’épilepsie, la sclérose en plaques, les douleurs chroniques, les vomissements et nausées suite à une chimiothérapie.

Tasmanie

La Tasmanie autorise les patients à se fournir en produits à base de cannabis médical sans être répertoriés. Cependant, ce système confus signifie que la plupart des spécialistes médicaux doivent toujours demander une autorisation, ce qui fait qu’en réalité, l’accès à ces produits est limité.

Australie-Occidentale

Le cannabis médical a été légalisé en 2016 pour certaines pathologies.

Le marché du cannabis médical

Le gouvernement australien souhaite tirer profit de son marché national du cannabis. En février 2018, l’exportation de produits médicaux à base de cannabis a été légalisée en raison d’un changement de réglementation, en vertu de la loi d’amendement sur les stupéfiants.

Depuis la mi-2020, 113 licences de culture et de production de cannabis ont été délivrées dans le cadre de ce régime (37 licences de culture commerciale de cannabis médical, 11 licences de recherche sur le cannabis, 36 licences de fabrication de cannabis et 29 licences d’importation). En août 2021, le site Web du ministère de la Santé du gouvernement australien n’affichait que 44 titulaires de licence.

Des personnalités de l’industrie ont salué cette décision. Étonnée par la croissance rapide de l’industrie, Cassandra Hunt, directrice générale de Freshleaf, a commenté cette décision sur le site Web : « Le marché australien du cannabis médical poursuit sa forte croissance, avec des revenus qui, en 2020 n’étaient que d’environ 100 millions de dollars, devraient plus que doubler en 2021. Les patients seront aussi heureux d’apprendre que le prix des médicaments continue de baisser. »

Avec une demande à la hausse qui maintient les prix à un niveau bas et de nouveaux produits qui inondent le marché du cannabis, la situation est prometteuse pour les consommateurs médicaux.

Le chanvre industriel en Australie

La culture de chanvre industriel est légale dans tous les États d’Australie. La Tasmanie a été la première à la légaliser en 1995, suivie par le Victoria en 1998 et le Queensland en 2002. L’Australie-Occidentale a suivi en 2004, en promulguant une loi sur le chanvre industriel qui permet aux personnes détentrices de licence de le cultiver à l’échelle industrielle.

La Nouvelle-Galles du Sud a promulgué sa propre loi sur le chanvre industriel en 2008, alors que l’Australie-Méridionale n’a adopté sa loi sur le chanvre industriel qu’en 2017.

En novembre 2017, le Code australien sur les normes alimentaires a été amendé, autorisant la vente de graines de chanvre à faible taux de THC en tant que produit alimentaire. C’est l’année suivante qu’a été créée la Coopérative des producteurs de chanvre d’Australie-Occidentale, illustrant bien l’expansion du secteur.

Selon les chiffres officiels, cette expansion semble devoir se poursuivre. La valeur estimée de ce secteur devrait atteindre 3 millions de dollars australiens (AU$) par an en 2023 et à travers tout le pays, les producteurs envisagent l’avenir avec optimisme.

Le chercheur scientifique Mark Skewes a évoqué dans les termes suivants pour ABC News les performances des plantations de chanvre en Australie-Méridionale constatées jusqu’à présent : « Pour ce qui est de la possibilité de cultiver du chanvre et d’obtenir de bons rendements à partir de graines de qualité, toutes les perspectives sont prometteuses. Le chanvre peut très bien pousser ici. »

Plantes de cannabis

Les partis politiques et le cannabis

En Australie, la dépénalisation du cannabis destiné à un usage récréatif bénéficie d’un soutien important. Le Parlement du Territoire de la capitale australienne débat par exemple sur ce sujet, soumis par le député travailliste Michael Pettersson.

Cependant, cette suggestion fait l’objet de contestations, d’autres politiciens évoquant des obstacles constitutionnels. Si elle est adoptée, la loi de l’État contredirait la législation du Commonwealth, ce qui poserait de nombreux problèmes.

Dans le Queensland, à l’instar de Larissa Waters (sénatrice pour le parti écologique), certains politiciens ont dit qu’il était « grand temps » pour  l’Australie de légaliser le cannabis. « Un Australien sur trois en a déjà consommé, et la grande majorité des Australiens pensent que ce ne devrait pas être un délit de le faire », a-t-elle commenté sur news.com.au.

Bon à savoir

Si vous avez l’intention de voyager en Australie (ou si vous y résidez), il est intéressant de savoir ce qui suit :

L’histoire du cannabis

On pense que le chanvre a été introduit pour la première fois en Australie à la demande de Sir Joseph Banks, le botaniste qui accompagnait le capitaine James Cook dans son expédition. Il espérait que le chanvre pourrait être cultivé pour un usage commercial pour la nouvelle colonie établie dans le pays.              

Après cette époque, les premiers gouvernements australiens encouragèrent activement la culture de cette plante, et le cannabis était largement consommé à travers le pays, aussi bien à titre récréatif que médical.

Comme de nombreuses autres régions du monde, l’Australie a commencé à modifier son attitude à l’égard du cannabis dans les années 1920. Elle a signé la Convention internationale de l’opium et autres drogues, adoptée à Genève en 1925, qui limite l’usage de la plante à des fins médicales et de recherche exclusives et place également le cannabis dans la même catégorie que la cocaïne et l’héroïne. Sous la pression du Royaume-Uni, le gouvernement australien est alors encouragé à adopter localement des lois visant à éradiquer la consommation de cannabis.

Dans les années 1930, une « campagne choc » est menée pour dissuader encore plus les consommateurs de cannabis, la publication Smith’s Weekly prétendant qu’il s’agit d’une « nouvelle drogue qui rend folles ses victimes ». Cette campagne suggère également qu’il s’agit d’une « drogue aphrodisiaque diabolique » et de la « principale drogue menant à la toxicomanie ».

Malgré cela, la consommation de cannabis se poursuit, et dans les années 1960, sa popularité augmente. La « culture hippy » célèbre les effets psychédéliques de la plante, et le gouvernement fait alors des efforts encore plus importants pour l’éradiquer.

Attitudes locales

Le cannabis est largement consommé dans tout le pays et, par conséquent, les attitudes à son égard sont généralement positives.

Un sondage réalisé en 2018 a montré par exemple que la majorité des Tasmaniens étaient favorables à sa légalisation, 59 % estimant qu’il devait être dépénalisé. Cela concorde avec ce que l’on savait déjà de l’opinion publique. En 2016, l’étude menée auprès des ménages sur la stratégie nationale en matière de drogues avait en effet montré que la plupart des gens soutenaient la dépénalisation.

Certains Australiens sont tellement passionnés par la dépénalisation de la consommation du cannabis qu’ils participent au « Marijuana Mardi Gras », qui se tient chaque année en mai à Nimbin, près de Brisbane. Le collaborateur de Sensi Seeds, Charly Bedrossain, est même intervenu en 2019 lors de cet événement ! La région de Nimbin est souvent surnommée « région arc-en-ciel », car elle est célèbre pour la place qu’elle accorde aux contrecultures.

Le festival Marijuana Mardi Gras comprend une manifestation et une parade (avec les « fées de la ganja ») et le Hemp Olympix, qui propose toutes sortes d’événements sur le thème du cannabis.

Utiliser le cannabis pour lutter contre l’alcoolisme

L’alcool joue un rôle significatif dans la culture australienne, et 17,4 % des adultes de plus de 18 ans buvant plus que les deux boissons standards par jour recommandées, l’alcoolisme est un problème national.

Une étude alarmante menée en 2009 a montré que 42 % des jeunes adultes âgés de 16 à 24 ans avaient consommé au moins 20 boissons alcoolisées par jour au cours de l’année précédente uniquement. Parmi les 15 % qui admettaient le faire au moins une fois par mois, 40 % s’étaient blessés, 28 % avaient porté atteinte à ou troublé l’ordre public, 13 % s’étaient montrés violents à l’égard d’un tiers et 19 % avaient endommagé des biens.

Le professeur  Robin Room a souligné le fait que les problèmes causés par l’abus d’alcool sont bien plus fréquents que ceux causés par le cannabis. L’alcool est un stimulant légal qu’il est facile de se procurer, ce qui fait qu’un grand nombre de jeunes y goûtent. Room suggère de dépénaliser le cannabis afin de leur donner une option alternative peut-être moins dommageable.

Sera-t-il légalisé dans le futur ?

Étant donné que d’autres pays tels que le Portugal et l’Afrique du Sud ont dépénalisé le cannabis (et que le Canada l’a légalisé), il semble probable que l’Australie s’engage sur la même voie. Elle a déjà des positions relativement progressistes à l’égard de l’usage de cannabis médical et du chanvre industriel – cela ne devrait donc être qu’une question de temps.

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    Bien que nous ayons déployé tous les efforts possibles pour assurer l’exactitude de cet article, son contenu n’est pas destiné à fournir un avis juridique ; chaque situation est différente et impose de consulter un expert et/ou un avocat.

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  • Maurice_Veldman

    Maurice Veldman

    Maurice Veldman est membre de l’Association néerlandaise des avocats criminalistes et il est l’un des avocats en matière de cannabis les plus réputés des Pays-Bas. Avec ses connaissances du droit administratif et pénal acquises au cours de 25 années d’expérience, il défend les vendeurs de cannabis et les producteurs de chanvre en faisant valoir les inégalités entre les individus et l’Etat
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